Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nuit de Gala
S.A. A. GOICHOT ET FILS

Numéro de dépôt :
99769521
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque Nuit de Gala

Déposée le 13 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) A. GOICHOT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Nuit de Gala » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. GOICHOT ET FILS domicilié(e) 21190 MERCEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 064 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS - France.

La marque Nuit de Gala a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuit de Gala est expirée depuis le 13 janvier 2009.

A. GOICHOT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Marie de Bourgogne Vins de Bourgogne , Noémie GOICHOT


S.A. A. GOICHOT ET FILS - 21190 MERCEUIL - France - SIREN 342064557


S.A. A. GOICHOT et Fils NÉGOCIANTS EN VINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vins de Bourgogne en bouteilles.